Conditions d’utilisations

Conditions d’utilisation du (des) site(s) Internet de l’APV

L’APV encourage l’utilisation de ses données statistiques, textuelles et multimédias (son, image, logiciel, etc.) figurant sur le(s) site(s) Internet de l’APV (collectivement « le Contenu ») uniquement à titre d’information. L’ensemble du Contenu de ce site Internet est protégé par le droit d’auteur.

 

L’APV encourage l’utilisation de ses données statistiques, textuelles et multimédias

L’Utilisateur est autorisé à copier, télécharger ou imprimer du Contenu de ce site pour son utilisation personnelle. Il peut inclure des extraits de publications, de bases de données et produits multimédias de l’APV dans ses documents, présentations, blogs, sites Internet et matériel d’enseignement, sous réserve de faire mention de la source APV et du copyright : Titre de la publication, © APV, année de publication (si disponible) et numéro de page ou URL, le cas échéant.

Veuillez contacter un adminstrateur pour toutes les demandes portant sur un usage public ou commercial ou une autorisation de traduction.

 

Liens vers le(s) site(s) Internet de l’APV

Afin de promouvoir ses travaux et parce que créer des liens est la raison d’être d’Internet, l’APV encourage tout Utilisateur, qui gère un site Internet extérieur, à créer des liens avec le site Internet principal de l’APV (http://www.paysannesvaudoises.ch), tout site satellite, ou une de ses pages (collectivement « le(s) site(s) Internet de l’APV ») sans avoir à obtenir d’autorisation préalable, sous les conditions suivantes.

Cet usage ne doit pas :

  • porter atteinte aux droits de l’APV, portant notamment sur son logo, son sigle ou sur ses droits de propriété intellectuelle ;
  • servir à promouvoir une organisation, une entreprise, des produits ou des services commerciaux.

 

De ce fait :

  • tout lien vers le(s) site(s) Internet de l’APV doit apparaître clairement comme émanant de l’APV (URL complète et visible de l’APV) ;
  • aucun cadre ou autre outil susceptible de modifier d’une manière ou d’une autre le visuel ne doit s’ouvrir autour des pages APV ;
  • l’Utilisateur peut télécharger jusqu’à 1 500 mots ou 2 000 cellules (équivalent à 4 tableaux ou graphiques), sous réserve de faire mention de la source APV et du copyright. L’utilisateur est tenu de faire un lien vers le site APV d’où provient le matériel téléchargé.
  • Il est formellement interdit de faire directement un lien vers le .pdf de nos publications (.pdfs hébergés sur notre serveur en ligne). Seul un lien vers la page de présentation de ladite publication sur notre site principal est autorisé à condition que l’URL de l’APV soit clairement indiquée, comme précisé ci-dessus ;
  • l’Utilisateur est prié, dans la mesure du possible, d’utiliser des adresses (URL) faciles à mémoriser, qui seront prochainement disponibles au niveau de Plan du site, afin d’établir des liens vers le(s) site(s) Internet de l’APV ;
  • l’Utilisateur est prié de nous avertir, via notre formulaire de contact, de tout lien créé vers le(s) site(s) Internet de l’APV après l’avoir testé afin de vérifier qu’il réponde bien aux conditions ci-dessus et qu’il fonctionne correctement.

 

Pour toute question au sujet des liens vers le(s) site(s) Internet de l’APV, n’hésitez pas à nous consulter, avec toutes les indications utiles, en adressant un courrier électronique grace à notre page contact.

 

Avis de non-responsabilité

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L’APV peut ajouter de nouvelles informations, modifier, améliorer ou mettre à jour le Contenu du (des) site(s) Internet de l’APV sans préavis. L’APV se réserve le droit exclusif, à sa seule discrétion, de modifier, de restreindre ou de mettre fin à tout ou partie du (des) site(s) Internet de l’APV. En aucun cas, l’APV ne peut être tenue responsable d’une perte ou d’un dommage financier ou non, y compris mais non exclusivement, faute, erreur, omission ou retard prétendu résulter de l’utilisation de ce site. Ladite utilisation se fait au seul risque de l’Utilisateur.

Les informations figurant sur le(s) site(s) Internet de l’APV n’impliquent en aucun cas la formulation d’une opinion quelconque de la part du Secrétariat de l’APV concernant le statut légal d’un pays ou de ses autorités.

La référence à des entreprises ou à des produits n’impliquent en aucun cas une recommandation ou une caution de l’APV au profit de ces produits par rapport à d’autres de nature similaire qui ne seraient pas mentionnés.

Nous nous efforçons de minimiser toute interruption causée par des erreurs techniques. Cependant quelques données ou informations sur notre site peuvent avoir été créées ou structurées dans des fichiers et des formats qui ne sont pas sans erreurs et nous ne pouvons garantir que nos services ne seront pas affectés par ces problèmes. L’APV décline toute responsabilité à l’égard des problèmes de cette sorte (erreurs de fonctionnement, virus informatiques, coupure des réseaux de communication, altération du contenu) provenant de l’utilisation du (des) site(s) Internet de l’APV ou de liens vers des sites externes.

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L’Utilisateur reconnaît et accepte explicitement que l’APV n’est responsable d’aucune conduite y compris du type de conduite énumérée ci-dessus (liste non-exhaustive), d’aucun autre Utilisateur.

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Pour des raisons de sécurité et afin d’assurer la disponibilité du (des) site(s) Internet de l’APV à tout Utilisateur, ce(s) site(s) Internet de l’APV utilise(nt) des logiciels pour contrôler le trafic du réseau et afin d’identifier les tentatives non autorisées d’envoyer ou de modifier les informations ou d’endommager le(s) site(s) Internet de l’APV et afin de détecter d’autres infractions à la sécurité.

 

Le logo de l’APV

Le logo de l’APV ne doit pas être associé à un événement, produit ou lien vers le(s) site(s) Internet de l’APV, de quelque nature que ce soit, sans l’autorisation préalable de l’APV. Toute demande d’autorisation d’utiliser le logo de l’APV doit être adressée au Webmaster de l’APV. Aucune demande non justifiée ne sera acceptée : elle doit correspondre à une participation de l’APV à un événement précis (conférence, co-édition, etc.).

Il peut également s’agir d’illustrer un lien vers le(s) site(s) Internet de l’APV, en plaçant le logo de l’APV sur un site externe à côté dudit lien. Cette autorisation est alors accordée uniquement pour cet événement, produit ou usage précis et ne sera pas valable ultérieurement.

Le logo répond à une charte graphique précise qu’il convient de respecter (notamment les recommandations ayant trait aux couleurs et à la langue). Il est formellement interdit d’utiliser une version antérieure du logo de l’APV.